Éditeur : IMPRIM17, 19 rue Audry de Puyravault 17300 Rochefort France - EURL au capital de 8000 euros

SIRET 50757312900016 - RCS Rochefort 507573129

Tél 0546992943

Directeur de la publication : Michel Bon, gérant de la SARL IMPRIM17

Webmestre et graphiste : Nathalie Rodriguez pour la SARL IMPRIM17

Hébergeur : Jimdo.com

Crédit photos : N. Rodriguez, sauf mentions contraires

Traitement des données personnelles - Loi informatique et liberté

Toutes les données personnelles collectées sur ce site Internet via différents formulaires ne seront jamais communiquées à des tiers. Ces informations sont recueillies pour un usage exclusif de la société IMPRIM17. Conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant par mail à imprim17@wanadoo.fr.

Responsabilité

L’utilisateur du site internet www.lespetitesallees.f reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. IMPRIM17 ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à la consultation, l’utilisation de notre site Internet ou le téléchargement de tout ou partie du contenu du site. IMPRIM17 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations de qualité mais IMPRIM17 ne saurait garantir l’exactitude des informations diffusées sur son site. IMPRIM17  ne saurait être tenu pour responsable des erreurs sur son site, des problèmes d’indisponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations de ce Site Internet sous sa responsabilité exclusive. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par e-mail : imprim17@wanadoo.fr Tout litige en relation avec le site www.lespetitesallees.fr ou les conditions générales est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux faisant application de la loi française.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents dans ce site internet en direction d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité d'IMPRIM17 quant au contenu de ces autres sites. Les liens vers ces sites ont fait l’objet d’une demande d’autorisation préalable écrite auprès de leur représentant légal.

Droit d’auteur - Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site Internet et les fichiers contenus sur ce site (images, logos, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l’auteur protégées par la loi n° 92-597 du 1/7/1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l’auteur. Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.